Association Tiers Lieu Nomade

Siège social : 127, Rue d’Aboukir 75002 Paris

Contact : E-mail info@tierslieunomade.net Site internet tierslieunomade.net

Rendez-vous : En général du lundi au vendredi 9h00–17h00

Association loi 1901, déclarée à Paris depuis le 28 novembre 2017

RNA W751242154, SIRET 83529491900013 APE 9499Z

Objet social : Favoriser la coopération pour des territoires créatifs et innovants, encourager des dynamiques de changement solidaires et durables, mettre en valeur la vie et la culture des territoires ; organiser des événements, des rencontres, des ateliers, des parcours découverte ; s’approprier le concept de tiers lieux et de tiers espaces dans des lieux différents ; proposer des formations, une méthodologie de dynamisation de territoires et accompagner les initiatives.

Administratrices et directrices de publication : Christine Balaï, Isabelle Peyre

– Loi informatique et libertés, Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 :  Droit d’accès et de rectification des données personnelles. Usage des données personnelles à usage interne à l’activité de l’association.

– Dispense d’enregistrement à la CNIL : L’association s’engage à ne pas diffuser ou exploiter de manière commerciale les données personnelles des membres recueillies sur le site et laisser sur son site un permanent de désinscription à la lettre d’information.

Délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006

-Droit à l’image : Le droit à l’image est un droit exclusif que vous avez sur votre image et l’utilisation qui en est faite. Les images peuvent être des photos ou vidéos sur lesquelles vous apparaissez et êtes reconnaissable, quel que soit le contexte : vacances, événement familial, manifestation culturelle ou religieuse, etc.

+ Certaines images ne nécessitent pas d’autorisation des personnes concernées, sous réserve de ne pas porter atteinte à la dignité de la personne représentée. Il s’agit par exemple d’images: d’événements d’actualité qui peuvent être publiées sans l’autorisation des participants au nom du droit à l’information ou de création artistique ; de personnalités publiques dans l’exercice de leur fonction (élus par exemple) à condition de les utiliser à des fins d’information ; – illustrant un sujet historique.

+ Obtenir le floutage ou le retrait de son image isolée et identifiable : Vous pouvez contacter les responsables de la diffusion du support sur lequel est publiée l’image. Si cette démarche reste sans réponse dans un délai de 2 mois ou en cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez saisir gratuitement la Cnil pour contester la diffusion de votre image.

– Conditions d’utilisation des sites et supports sur lesquels publie Tiers Lieu Nomade : La législation internationale de la propriété intellectuelle protège le site et chacun des éléments qui le compose, sont la propriété de Tiers Lieu Nomade et/ou de ses partenaires, sans limitation  : les marques, les
logos, icônes, infographies, photographies, œuvres artistiques, etc

Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de Tiers Lieu Nomade.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Tel +33 9 72 10 10 07

Conditions générales d’utilisation et de vente : CGU, CGV Produits, CGV Services